Frank GUISNET, Agissant pour le compte de la société “ LUMIÈRES DE PROVENCE ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3797860
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
Présentation de la marque LUMIÈRES DE PROVENCE
Déposée le 14 janvier 2011 par Frank GUISNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUMIÈRES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Frank GUISNET, Agissant pour le compte de la société “ LUMIÈRES DE PROVENCE ” en cours de formation domicilié(e) 266 chemin de Saint Labre - 84200 - CARPENTRAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank GUISNET domicilié(e) 266 chemin de Saint Labre - 84200 - CARPENTRAS - France.
La marque LUMIÈRES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIÈRES DE PROVENCE est expirée depuis le 14 janvier 2021.
Frank GUISNET a également déposé les autres marques suivantes : VIA-ISO
Frank GUISNET, Agissant pour le compte de la société “ LUMIÈRES DE PROVENCE ” en cours de formation - 266 chemin de Saint Labre - 84200 - CARPENTRAS - France
Frank GUISNET - 266 chemin de Saint Labre - 84200 - CARPENTRAS - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
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